Taxe d'apprentissage

  • Mot du directeur

    Taxe d'apprentissage 2020/2021


    Comme vous le savez, les organismes de formation vivent pour partie de la taxe d’apprentissage. Grâce à votre soutien financier, ils emploient cette ressource rare à améliorer leur offre de formation et par là ils investissent davantage encore dans l’avenir de nos enfants.
     

    Le Département de science politique de la Sorbonne bénéficie d’une renommée nationale et internationale depuis maintenant plus de 50 ans. Grâce à ses enseignants et son personnel administratif, il est l’un des lieux les plus attractifs de l’enseignement supérieur français et ses débouchés sont jugés par les enquêtes sur la professionnalisation comme excellents.
     

    La crise sanitaire redoublée par une crise du marché du travail exige de notre part, formatrices et formateurs, de redoubler d’efforts et d’initiatives si nous voulons continuer de donner à tous nos étudiants de réelles chances de s’épanouir professionnellement et intellectuellement. Par ce courrier, nous faisons appel à vous dans l’espoir que vous puissiez nous verser tout ou partie de la taxe d’apprentissage dont vous vous acquittez chaque année.
     

    Recevoir la taxe d’apprentissage que vous pourriez nous attribuer, selon nous, exige que nous vous rendions compte régulièrement de nos activités et de nouer avec vous un lien privilégié. Si vous décidez de nous accompagner ainsi, nous serons honorés de vous tenir régulièrement informés de nos résultats en matière d’insertion professionnelle, de l’évolution de l’offre de nos formations initiales et continues, des nouveaux débouchés en science politique, de notre actualité scientifique, de nos conférences et de nos manifestations. Egalement, nous nous ferons une joie de vous inviter régulièrement aux vernissages de la Sorbonne Artgallery que l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne vient d’inaugurer afin de vous faire découvrir nos évènements culturels et de vous rencontrer personnellement.

    Julien FRETEL

    Directeur du département de science politique de la Sorbonne

  • Note explicative

     

    Taxe d'apprentissage ex-hors quota

     

    Organisation de la collecte et la gestion du solde de la taxe d’apprentissage (ex-hors quota)

    Principales évolutions réglementaires (décret n°2019-1491 du 27 décembre 2019)

    • Au 1er janvier 2020, la fraction dite hors quota de la taxe d'apprentissage est devenue solde de la taxe d'apprentissage.
    • Cette part correspondant aux dépenses libératoires des entreprises est réduite de 23% à 13%.
    • Le mécanisme de libre affectation est maintenu à destination des organismes habilités (et non plus des formations).
    • Ceux-ci perçoivent directement le solde de la taxe d'apprentissage (plus d'intermédiation des OCTA/OPCA).
    • Les pourcentages existants précédemment de répartition entre catégories sont supprimés.

    Modalités de collecte

    Au sein de l'Université, l'organisation et la conduite des activités de recherche et de collecte du solde de la taxe d'apprentissage demeurent de la responsabilité des composantes, et en leur sein notamment des responsables de formation, et des directions concernées.

    • Les versements sont effectués directement sur le compte de l'établissement via le lien suivant :

    https://taxeapprentissage.pantheonsorbonne.fr/

    • choisir UFR 11 Science politique dans la « Liste des affectations »

      affectation taxe